Dynamique institutionnelle du travail
Exposé :
Extrait du préambule de l ‘Edit des suppressions des corporations (des jurandes)< association d’artisans qui se regroupent
Structure archaïque pour les penseurs des Lumières.
Exposé des motifs qui ont conduit< réformes libérales : liberté de la circulation des grains en 1774.
Parlementaires sont contre la suppression des corporations, ils préfèrent une réforme des corporations.
Roi impose son autorité aux parlementaires
Une critique d’un mode d’organisation du travail : la corporation
Un fonctionnement oligarchique
Position privilégié des maitres< le seul à prendre part, exploitation que les maitres peuvent faire des apprentis. Pouvoir illimité des maitres
Les maitres anciens ont le pouvoir d’élièrent ou d’être élus
Etapes qui sont assez longues pour accéder à la maitrise. Mais aussi onéreuses.
La corporation : un mode d’organisation du travail unique
Corporation est la forme d’organisation majoritaire du travail< que la corporation encadre tous les artisans : cette forme est restée pourtant minoritaire. Grande disparité des métiers
La corporation, une entrave au libéralisme
Un Frein à la compétitivité
Nuis à la croissance de l’Etat.
Litiges entre corporations nuis à la croissance< provoque des procès. Corporations gagnantes absorbe la corporation perdante.
Contrôle stricte de l’application des règlements< règlements empêche l’innovation de chacun
Règlement ont aussi des aspects positifs : peuvent être gages de qualité. Corporation comme un outil économique
Fiscalité des corporations< aucun fruit pour l’Etat, accroissement d’une entité nationale puisque roi profite des bénéfices des corporations mais ne distribue pas toutes ces richesses< Impôt de la capitation
La corporation dessert l’intérêt général
Acte individuels peuvent œuvrer pour l’intérêt général. Vision libérale, estime que les corporations sont le contraire. Les maitres ont le total monopole.
Les clients ne sont pas libres de leur choix car confrontés à des prix élevés partout< légende noire des corporations
Tous maitres se retrouvent dans la situation d’être client et subissent les lois du monopole corporatif
En réalité : Acteurs économiques jouent avec les différences réglementaires dans cet espace fragmenté
La mise en place d’une nouvelle organisation du travail
Un édit d’inspiration libérale
Le travail est un droit naturel à l’homme< droit du travail ne peut pas s’acheter. Droit qui n’est pas respecté dans les corporations.
Jusqu’avant Louis XVI, le pouvoir royale a fait l’erreur de conserver les corporations< il prône la méritocratie.
Conscience que les inégalités existent mais estime que les inégalités sont liées aux compétences de chacun
Préambule assez révolutionnaire : remise en cause de la monarchie
Le maintien des corporations exceptions
Corporations ont des privilèges car elles font des missions de services publiques
Quelques corporations sont conservées notamment dans les métiers dits dangereux.
Turgot reste attaché au contrôle de la police< conception traditionnel du travail.
Ccl : Rétablissement des corporations en 1776. Edit qui a tenu 4 mois avant la suppression définitive en 1780.
Reprise :
Inspiration libérale. Au début du règne de Louis XVI (il a 20 ans), il y a un espoir de rénovation< presqu’une révolution vers le haut.
Louis XVI devait être la synthèse d’un nouveau monarchisme
Turgot : 47 ans/ étude de théologie initialement, est d’abord maitre des requêtes et fait des études de sciences physiques appliquées à la manufacture.
Il fait partie des libéraux autour du Gournay, qui est son maitre.
53-54 : plan d’ouvrages sur l’intérêt de l’argent, la circulation, richesses des nations< réflexion d’économie politique. Participe à l’écriture de l’encyclopédie.
Penseurs politiques mais au plus proche de l’administration royale, il devient intendant du Limosin de 61 à 74 : il tente de mettre en pratique certaines de ces idées.
Limousin est une des provinces les plus pauvres du royaume, Turgot essai de mettre en pratique ses conceptions sur un possible développement économique même dans les régions les plus pauvres.
Il se fait le défenseur de la libéralisation du prix des grains dans la région. Bertin a mise en place cette politique.
Silhouette avait tenté en 1759 une réforme de l’impôt qui aurait une subvention territoriale unique qui pèserait sur tous les propriétaires< pensée des physiocrates.
Cette dans cette lignée réformatrice que se place le jeune Louis XVI en appelant Turgot près de lui.
Libérer l’économie de ce qu’il l’entrave< toutes les réglementations, notamment la libéralisation du commerce des grains dès 1774 et qui va toute suite provoquée une flambée des prix et une série d’émeute : la guerre des farines. Cette libéralisation se fait dans une année de mauvaises récoltes. Mesures de libéralisation vont entrainer des phénomènes spéculatifs. Dès 1775, la situation est déjà tendue pour Turgot.
En 1776 : abolition des corvées et des corporations.
Parallèlement, Turgot envisage des réformes politiques et prévoit notamment la création d’une nouvelle municipalité représentant les propriétaires, développement de l’instruction avec un « conseil de l’instruction nationale ».
Réforme des corporations fait partie d’un très grand programme de réforme dont uniquement la partie économique sera mise en œuvre.
Nature spécifique de cet édit : préambule, le roi justifie ses décisions. Ce préambule fait en général une page. Puis viennent après tout longuement les articles. Ici c’est le contraire, préambule est long et articles moins long en rapport< explication, mise en perceptive historique de cette forme corporative. C’est la forme d’une déclaration à la nation.
Ce texte de Turgot se place dans la lignée d’une dénonciation de plus en plus virulente de la part des Lumières.
Cf : JB Melon, 1734 : commerce. Constamment mobilisé à la fois par les physiocrates et par les libéraux lorsqu’il s’agit de dresser un réquisitoire contre les corporations.
Mais aussi Gournay et Cliquot de Blervache qui répond à l’académie d’Amiens sur ce qui entrave le commerce. Texte de l’Abbé Coyer : fable Cochinchinoise 1768< reprend la forme du conte pour dénoncer sa société et des corporations. Et aussi, texte de Bigot de Sainte Croix : magistrat au parlement de Rouen en 1767 fait un essai sur la liberté du commerce et de l’industrie. Texte republié par les physiocrates en 1775. Pour préparer l’opinion a des réformes possibles.
Dénonce un régime arbitraire, des effets néfastes (Etat, pauvres, femmes, patrons, clients)< large marché du travail hors des corporations.
Construction avec le texte de Turgot d’une légende noire.
Monopole implique la hausse des prix et l’imperfection du travail.
Turgot a un problème dans cet édit< justifier l’abrogation d’une institution extrêmement ancienne et que la monarchie a toujours soutenue voir accentué. Comment légitimer le fait d’abolir des institutions que la tradition légitime.
Mise en perspective de l’histoire des corporations qui les démontrent comme infâmes< Autorité du roi a été trahie (on leur a imposé les corporations) et corporations ont été perverties par les artisans.
Principes au nom desquels Turgot va justifier cette abolition :
- Ordre naturel voulue par dieux :le rôle de l’autorité politique est de retrouvé cet ordre naturel.
CF : Boisguilbert
- Turgot développe l’idée de lois économique qui comme les lois naturelles peuvent être comprises par la raison. L’autorité politique ne doit pas agir contre nature
- Le travail est une propriété de l’homme, c’est un droit naturel. Cf. : Locke (1690) Aucune autorité politique ne peut revenir sur ce droit de propriété< Turgot fait du travail un droit inaliénable de l’humanité. Idée d’une société d’unis par le travail< caractère révolutionnaire de ces concepts
- La concurrence est louable, elle fait fonctionner le marché< mécanisme autorégulateur du circuit économique. Elle entraine des bas prix et une qualité ajustée aux demandes des conservateurs. Cf. : Gournay : « le consommateur est l’inspecteur né des fabriques ». Corporation est une entrave à la libre concurrence qui assure le bon fonctionnement du développement économique.
Il propose de rétablir la liberté pour Turgot. Il n’y a plus de corps mais ce qui n’est pas très clair c’est que l’Edit de Turgot abolie les corporations mais pas forcément les règlements du travail.
En parlant de l’imprimerie il touche à la censure royale.
Abolition des corporations ne veut pas dire absence totale d’organisation et liberté totale du travail. Mise en place d’un contrôle directement par la police< discipline surveillée par la police qui observe la mise en place d’un registre dont tous les artisans doivent se déclarer< logique territoriale et plus une logique de métier et distinction professionnelle.
Election de nouveaux syndics mais l’édit ne prévoit pas comment les syndics seront élus et d’où ils viendront. Cela ne va pas dans le sens d’une déréglementation totale mais une soumission accrue à la police.
Lit de justice mis en place pour cet édit< parlementaire au nom de leur prérogatives ont le droit de faire des remontrances au roi qui doit obligatoirement répondre, ils peuvent réitérer les remontrances et après cela il doit se déplacer au parlement pour faire enregistrer malgré les oppositions des parlementaires l’édit en question.
On accuse Turgot d’avoir fait un renversement de l’ordre social et royal: « carnaval Turgot » : mise en scène du renversement social, qui aboutit à son renvoi en mai 1776.
Article :
« Le métier sans institution : les lois d’Allarde-Le Chapelier de 1791 et leur impact au début du XIXème siècle ».
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